LE SCHEMA GERONTOLOGIQUE 2012-2016
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
OBJECTIF D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODALITÉS DE VERSEMENT DU PRIX DE JOURNÉE CONVENTION DE VERSEMENT DU PRIX DE JOURNÉE GLOBALISÉ DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE L'ENFANCE EN DIFFICULTÉ DISPOSANT DE PLACES D'ACCUEIL SÉQUENTIEL, MODULABLE ET DE PLACEMENT À DOMICILE.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2011 DES SECTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT DE LA CITE DE L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin