portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial. Assemblée : Non défini Date : 06/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur de personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois et de l'amélioration de l'habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'une opération de location-accession Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'action 2013 pour l'amélioration de l'habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Lutte contre la précarité énergétique - Convention de partenariat avec la SAS ''CertiNergy'' Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réalisation d'une étude locale de besoins en logement des seniors à MARCKOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement de la mise en oeuvre du programme local de l'habitat de la communauté de communes de la Région de Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Observatoire départemental de l'habitat - Avenant à la convention d'études statistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Alsace International'' - Convention financière 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions - Dispositif harmonisé d'aide à la création et à la reprise d'entreprises artisanales Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un sentier touristique de découverte de la nature en forêt communale d'OBERHOFFEN-SUR-MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux ateliers de transformation en zone de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de la Porte du Vignoble Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travail partenarial 2013 de l'ADEUS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace (ASPA) - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association ''Objectif climat'' - Participation au programme ''habiter mieux, consommer mieux'' Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un Espace naturel sensible à WINGEN-SUR-MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration de la SEGPA du collège ''Les Sources'' à SAVERNE - Programme technique détaillé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège de BRUMATH - Programme technique détaillé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique pédagogique - Programme 2013 (première tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association ''Entreprendre pour apprendre - Alsace'' - Contrat d'objectifs 2013-2015 et subvention de fonctionnement 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projets du Vaisseau dans le cadre du Contrat triennal ''Strasbourg, Capitale Européenne'' 2012-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de partenariat entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 06/05/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin