LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 18/10/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
COMMUNICATION COMPTE RENDU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE AU PRESIDENT DU CONSEIL GÉNERAL DANS LE DOMAINE DES ALIENATIONS DE GRE A GRE DE BIENS MOBILIERS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 18/10/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET DES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERALDESIGNATION A TITRE PERMANENT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LA COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE : ADOPTION DE LA RESOLUTION DU CONGRES D'ALSACE DU 24 NOVEMBRE 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERS LA COLLECTIVITE TERRITORIALE D'ALSACE : LA CONSULTATION DES ELECTEURS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin