MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET DES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERALDESIGNATION A TITRE PERMANENT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL.

Resumé

Le présent rapport a pour objet, au vu de la démission de Monsieur Etienne BANNWARTH de son mandat de Conseiller Général, de compléter la composition de la Commission Permanente, celle des Commissions du Conseil Général et enfin de procéder à la désignation d'un représentant du Conseil Général, titulaire ou suppléant, au sein des organismes extérieurs, Commissions et Groupes de Travail dans lesquels siégeait Monsieur Etienne BANNWARTH.

Pièces jointes