SYNDICAT MIXTE DU HOHLANDSBOURG MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE L'ECOMUSEE ENTRE L'ASSOCIATION POUR L'ECOMUSEE D'ALSACE, LA REGION ALSACE ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR LA PERIODE 2013-2015 Assemblée : Conseil General Date : 22/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin