Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

80 résultats pour la valeur "2014" du filtre Année, pour la valeur "01/12/2014" du filtre Date de séance

Dispositif d'aide à la recherche scientifique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux championnats de France - Résultats et déplacements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, aux conventions d’objectifs et de développement sportif, à la licence aux clubs sportifs, à la formation et l’information des cadres, aux championnats d’Alsace, à l’association départementale de la Protection civile du Bas-Rhin et au soutien des opérations Mercredis du sport Saison 2014/2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux accueils de loisirs sans hébergement et aux allocations vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Contrats de territoire CUS et hors CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention de financement de la Maison Sainte-Odile - Accueil des familles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation d’une convention de partenariat pour la mise en œuvre d’un dispositif d’hébergement d’urgence au titre de l’aide sociale à l’enfance - LOgement pour les Familles Transitoire (LOFT)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Maison de retraite La Voûte étoilée à BISCHHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement du service d'aide à domicile de l'ABRAPA : avenant à la convention du 15 novembre 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des CLIC de STRASBOURG pour 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Expérimentation d’un tutorat renforcé dans le cadre de la mise en œuvre de contrats modulables

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition gratuite de mousseurs hydro-économes à destination des usagers et des agents du Conseil Général

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garantie d’emprunt-Organisme de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Définition d'une nouvelle dotation en outils de télécommunication, en équipements informatiques et prestations de services associées pour les futurs conseillers départementaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Exploitation des restaurants administratifs - Contrat de restauration - Autorisation de passation d'un avenant à la convention de délégation de service public.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs annuelle avec l'amicale du personnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conclusion d'une convention financière avec la Communauté de communes Sauer-Pechelbronn concernant la desserte du site périscolaire de Merkwiller-Pechelbronn et d'une convention avec la CUS et la CTS pour le transport des élèves du collège Galilée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de signalisation d'une zone de covoiturage de 5 places de stationnement à l'église d'Hersbach.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1004 - Carrefours de MARMOUTIER - Giratoire Nord Convention organisant le transfert de maîtrise d'ouvrage au bénéfice du Département et le financement de la voirie de raccordement jusqu'à la RD 629 Ouest

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1083 - Aménagement à FEGERSHEIM, LIPSHEIM et ICHTRATZHEIM Convention de transfert de l'Etat au Département du Bas-Rhin, de la maîtrise d'ouvrage de la modification des bretelles sud de l'échangeur entre la RN353 et la RD1083

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1420 - Aménagement du carrefour giratoire entre les RD 1420 et 804 et d'un créneau court de dépassement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 303 en traverse d'Altenstadt - Commune de Wissembourg - Transfert de propriété de la RD303 en traverse d’Altenstadt à la Ville de Wissembourg et versement d’un fonds de concours pour la réfection de la chaussée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 218 dans la traverse de Wangenbourg-Engenthal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/12/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page