Délibérations

Délibérations

2 résultats pour la valeur "2014" du filtre Année, pour la valeur "13/06/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Culture" du filtre Domaine

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/06/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin