OBJECTIF D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2015 Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 - SUBVENTION GLOBALE Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD) Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIF A LA TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX DANS LE CHAMP DES PERSONNES AGEES ET ADULTES HANDICAPEES POUR LA PERIODE 2008-2012 Assemblée : Conseil General Date : 13/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALIDATION DU PROJET DE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE 2014 Assemblée : Conseil General Date : 24/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin