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Délibérations

Délibérations

49 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "13/03/2015" du filtre Date de séance

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVERSITE DU LAC BLANCSITE DES BAGENELLESPROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN A DES ACTIONS PERI OU EXTRASCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT L'AIDE AU SPORT DE HAUT NIVEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE REHABILITATION DE 64 LOGEMENTS A GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE PROJET CHAFILTEX PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE DE LA SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERCLE GUTENBERG PRIX GUY OURISSON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À L'ÉDITION 2014/2015 DU CONCOURS "NOUS L'EUROPE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION A DESTINATION DES PERSONNELS DES MUSEES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2012 PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE) - SUBVENTION 2015 - AVENANT N°1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN AUFORUM DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR CINQ COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE RÉGIONALE BIBLIOTHÈQUES SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENT DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE ET INTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2015 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU RHIN SUPERIEUR - SIGRS - 1ER JANVIER 2015 AU 30 JUIN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE À LA FETE DE LA MANGUE 2015 ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AGRICULTEURS FRANÇAIS ET DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL" DU HAUT-RHIN (AFDI68) LE DIMANCHE 26 AVRIL 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER 2010 2013 PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION EN MATIERE D'EAU POTABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT-LOUIS AVENANT FINANCIER N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT 2014/2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE GESTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DE LA VALORISATION DU MONT SAINTE ODILE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME MUTUALISEE ALSACE MARCHES PUBLICS - NOUVELLE CONSULTATION ET CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NEUREX ALSACE PROJET TRI-NEURON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS - L'ORGANISATION DE 6 CONCERTS DE CHANT CHORAL ET L'EDITION 2015 DU GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HAUTE ALSACE TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MAISON DE L'ALSACE À PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE HOCHSTATT PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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