Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

792 résultats pour la valeur "2017" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Le Graethof" de l'association "ADAPEI - Papillons Blancs d'Alsace" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Henner" de l'association "ADAPEI - Papillons blancs d'Alsace" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour "Cap Cornely" de l'association "ADAPEI - Papillons Blancs d'Alsace" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Le Moulin" de l'association "ADAPEI - Papillons Blancs d'Alsace" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Le Moulin" de l'association "ADAPEI - Papillons Blancs d'Alsace" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Cap Cornely" de l'association "ADAPEI" - Papillons Blancs d'Alsace" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour de l'association "ADAPEI - Papillons Blancs d'Alsace" à SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 du dispositif d'hébergement et de suivi de 48 places pour des mineurs non accompagnés, jeunes majeurs en attente de régularisation ou jeunes majeurs de droit commun de l'Association Chrétienne de Coordination, d'En

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Jean CUNY" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) de HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour de l'association "APEI de HIRSINGUE"

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association "APEI de HIRSINGUE"

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "L'Aventure des Chérubins", sis au 39 rue de la République à PFASTATT (68120)

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Saint-Joseph" du groupe "Saint Sauveur" à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de jounée 2017 de l'Internat de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Résidence Studio" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) ) HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes du groupe "Saint Sauveur" à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association "APEI de HIRSINGUE"

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé "Saint Joseph" du groupe "Saint Sauveur" à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé "Jean CUNY" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 17 MARS 2017.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 DE LA CITE DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DE LA COMMISSION INTERNE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION INDIVIDUELLE DE FINANCEMENT D'UN MINEUR EN MECS, FAE, LIEU DE VIE ET D'ACCUEIL HORS DEPARTEMENT ET AUTRES SUPPORTS EDUCATIFS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour de l'association "APAEI du Sundgau" à DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 du centre de placement familial socio-éducatif de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association "APAEI du Sundgau" à DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REAMENAGEMENT DE L'ITINERAIRE ROUTIER EMPRUNTE PAR LES TRANSPORTS EXCEPTIONNELS ENTRE LA VILLE DE BELFORT ET LE PORT AUTONOME DE STRASBOURG POUR LA LIVRAISON DES PIECES INDUSTRIELLES DE 500 TONNES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ DES PROJETS AU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRODUCTION ET REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES DETENUES PAR LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°1 EXERCICE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF DES VEILLEURS DE CHATEAUX DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page