FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ACCES (ASSOCIATION CHRÉTIENNE DE COORDINATION, D'ENTRAIDE ET DE SOLIDARITE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSURGEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION 200 PHOTOGRAPHIES POUR LA NATURE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTSPREMIERE PROGRAMMATION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INSERTION ET D'ENTRAIDE SOCIALE (ADEIS) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLANET ESPACES NATURELS SENSIBLES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin