SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ILL EN VUE DE SATISFAIRE LES BESOINS COMMUNS EN MATIÈRE D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES, CANAUX ET BARRAGES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AMENAGEMENTS DES RIVIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin