TRAME TYPE DE CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (CPOM) POUR LES EHPAD Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN : CONGRES NATIONAL DE L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HOPITAUX DE JOUR POUR PERSONNES AGEES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE POLE EMPLOI ET LE DEPARTEMENT PORTANT MISE A DISPOSITION MENSUELLE DE LISTES DE BENEFICIAIRES DU RSA DEMANDEURS D'EMPLOI Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin