ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 8 DÉCEMBRE 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/01/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPLÉTUDE DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE L'UN DE SES MEMBRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/01/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN POUR 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/01/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE AU TITRE DE L'ANNÉE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/01/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR SIÉGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/01/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASDIS) Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/01/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSEMBLÉE : INSTAURATION DE CONSEILLER DÉLÉGUÉ DANS LES COMMISSIONS THÉMATIQUES Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/01/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DU VICE-PRÉSIDENT / RAPPORTEUR DE LA 7ÈME COMMISSION ET DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER DÉPARTEMENTAL EN QUALITÉ DE MEMBRE DES COMMISSIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/01/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin