FINANCEMENT 2019 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT (CDAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERREG SENIOR ACTIV : CONTRAT DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET REGIONAL DE SANTE (PRS) GRAND EST 2018-2028 - REVISION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREVENTION SPECIALISEECONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENT AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS INTERVENANT AU SEIN DES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREVENTION DE LA RADICALISATIONCHARTE DE CONFIDENTIALITÉ POUR L'ÉCHANGE D'INFORMATIONS DANS LE CADRE DE LA CELLULE DE PRÉVENTION DE LA RADICALISATION ET D'ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES (CPRAF) DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE TERRITOIRE AIDANT ALZHEIMER Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT, LA VILLE DE MULHOUSE, L'ETAT ET L'ASSOCIATION SURSO Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR L'INTERVENTIONDES TECHNICIENS DE L'INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE (TISF) ET ACCOMPAGNANTS EDUCATIFS ET SOCIAUX (AES) DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin