5A3F - VALIDATION DES ÉTUDES PRÉLIMINAIRES POUR LE DOUBLEMENT DU PONT-RAIL SUR LA RD 105 À SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111 - A132 ET A171) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LA COMMUNE DE WATTWILLER POUR LA RÉALISATION DE L'ÉTUDE D'AMÉNAGEMENT DE LA RD 431 À LA HAUTEUR DU HARTMANNSWILLERKOPF Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES(PROGRAMME A283) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin