POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL SIXIEME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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OPERATION JACHERE MELLIFERE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE CONSERVATION ET PROTECTION D'ARBRES REMARQUABLES A SAINT COSME : TRAVAUX D ENTRETIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASECOHR INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2020 APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE AU TITRE DE L'ANNEE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL EXAMEN D'UNE DEMANDE DE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST) SECONDE PROGRAMMATION 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA) ET NOUVELLES ACTIONS POUR LE RETOUR A L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DU HAUT-RHIN DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin