CITIVIA SEM : MONTANT DEFINITIF DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL ET CREATION D'UNE FILIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AUX HABITATS INCLUSIFS DE L'ASSOCIATION DE PARENTS ET D'AMIS DE PERSONNES HANDICAPÉES MENTALES (APEI) SUD ALSACE ET DE L'UNION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES (UDAF) DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTEHPAD DE SOULTZMATTREHABILITATION ET EXTENSIONPRET CDC Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT 2020 A LA CONTRACTUALISATION ETAT-DEPARTEMENT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE NATIONALE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS D'ARCHEOLOGIE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN INVESTISSEMENT À L'AEROPORT DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE DE COLMAR ET MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALEXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'URGENCE EN FAVEUR DE LA FILIÈRE TOURISTIQUE SECONDE PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVALORISATION DES INDEMNITÉS D'ENTRETIEN DES ASSISTANTS FAMILIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE DEPOT DE COPIESDE SAUVEGARDE DE MICROFILMS ET D'IMAGES NUMERIQUESAU CENTRE NATIONAL DU MICROFILM ET DE LA NUMÉRISATION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE SAINTE-MARIE-AUX-MINESCONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT RELATIVE À LA RÉPARATION D'UN OUVRAGE D'ART, EN AGGLOMÉRATION SUR LA RD 416 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE DU FINANCEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE COVID EN FAVEUR DES SAAD, RESIDENCES AUTONOMIE, EHPA ET APPARTEMENTS PROTEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'HABILITATION A L'AIDE SOCIALE POUR L'EHPAD LA ROSELIERE A KUNHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT 2020 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT (CDAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2020SITUATION DES GESTIONNAIRES DE CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUESFORÊT ENCHANTEE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Proposition de soutien financier au projet INTERREG VA Rhin Supérieur "Espèces animales en danger" Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2020 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de STRASBOURG 2015-2020 (deuxième vague) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Expérimentation de l'intervention de La Brigade Verte sur le massif du Champ du Feu. Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions de fonctionnement à divers acteurs du secteur touristique alsacien au titre de l'exercice 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de solidarité communale et du fonds d'innovation et d'approbation des termes des projets de conventions financières Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds de Développement et d'Attractivité à la communauté de communes de l'Alsace Bossue pour le projet de redynamisation du centre d'interprétation du patrimoine La Villa Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Proposition d'aide à la Commune de GEUDERTHEIM pour la création d'un périscolaire "maternelle" Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental - Fonds de développement et d'attractivité - Rénovation des installations sportives de la Communauté de Communes KOCHERSBERG ACKERLAND - Phase 2 : extension du gymnase de Truchtersheim Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Création d'un périscolaire accompagnant la construction de l'école intercommunale du RPI du Sternenberg à Lupstein Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds de Développement et de l'Attractivité à la Commune de Saverne pour l'aménagement de la zone de rencontre du Quai du Canal et de ses abords. Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental - Fonds d'attractivité et de développement des territoires - Relocalisation de l'association la Clé des champs par le bailleur Ophéa dans le cadre de la rénovation du quartier du Neuhof à Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental - Fonds d'attractivité et de développement - Relocalisation de l'activité de halte-garderie par le bailleur Habitation Moderne dans le cadre de la rénovation du quartier du Neuhof à Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain- projet de Maison des Services et de Dynamisation du Territoire de la Vallée de Villé Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'avis du Département sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté des communes de BILWISHEIM et BERNOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Proposition d'approbation de projets de conventions de financement de la TVA entre le Département, la Commune KINDWILLER, la Commune de NEUWILLER-LES-SAVERNE, la Commune de ROMANSWILLER, la Communauté de Communes de la Région de Molsheim-Mutzig et la Communauté de Communes Mossig et Vignoble Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2020 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin