ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 01/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
5 résultats pour la valeur "2021" du filtre Année, pour la valeur "01/07/2021" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration et gestion des services" du filtre Domaine
DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 01/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 01/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES À LA COMMISSION PERMANENTE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 01/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 01/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace