POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL CINQUIEME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET D'APPROBATION D'UN PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE POUR 2021 À CONCLURE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ADEUS. Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
3LAND : CONVENTION DE PLANIFICATION TRINATIONALE POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITÉ SPÉCIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE TROISIÈME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE (FST) TROISIÈME PROGRAMMATION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTE POUR UNE ÉCONOMIE LOCALE DURABLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG PROPOSITION D'ENGAGEMENT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS 2021 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LES SYNDICATS MIXTES DU PNRBV ET DU PNRVN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Annick LUTENBACHER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace