CHAMP DU FEU : SUBVENTION A L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION CIVILE DU BAS-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION-CADRE POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PORT RHÉNAN COLMAR NEUF-BRISACH ET SON EXTENSION DANS LA ZONE ECORHENA Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DES BALLONS DES VOSGES (PNRBV) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEVELOPPEMENT DE LA MARQUE ALSACE ET DE SES DECLINAISONS Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHAMP DU FEU - MODERNISATION-RECONVERSION A L'ANNÉE DU DOMAINE NORDIQUE - DÉCLARATION D'INTENTION ET ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION PRÉALABLE AVEC LE PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace