SCHÉMA ALSACIEN DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIAISON BUS TRANSFRONTALIERE RASTATT-SOUFFLENHEIM/SELTZ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PLURIANNUELLE DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Michel LORENTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AÉROPORT DE STRASBOURG-ENTZHEIM - AVANCE EN COMPTE COURANT D'ACTIONNAIRE ET CONTRIBUTION 2022 AU FINANCEMENT DE LA BAISSE DE TAXE D'AÉROPORT Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES FONDS DE SOUTIEN DU CONTRAT TRIENNAL 2021-2023 AU SERVICE DE L'AMBITION EUROPÉENNE ET TRANSFRONTALIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace