FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNEMENT DES CHATEAUX FORTS PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS TRANSFRONTALIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION DECENTRALISEE - CONVENTION FINANCIERE AVEC GESCOD - CLOTURE ACTIONS AU MALI ET REAFFECTATION CREDITS VERS MADAGASCAR Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DISPOSITIF FORET D'AVENIR D'ALSACE POUR AIDER LES COMMUNES ET LES PROPRIETAIRES FORESTIERS Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE ET REGLEMENT DU FONDS DE SAUVEGARDE DE LA MAISON ALSACIENNE ET DU BATI TRADITIONNEL Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DU RESEAU DES SCÈNES D'ALSACE ET DE TERRITOIRE, DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES ET DU FONDS D'AIDE À LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR UN EQUIPEMENT SCÉNIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EUROVÉLOROUTE DES FLEUVES N 5 - CONVENTION RELATIVE AU RÉAMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE CYCLABLE, RELIANT LES COMMUNES D'HABSHEIM, DE DIETWILLER ET DE SCHLIERBACH - PHASE 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE CENTRE ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace