LUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT CHEZ LES MINEURS, UN ENJEU MAJEUR POUR UNE COLLECTIVITÉ QUI PROTÈGE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES ALSACIENS Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE POUR 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace