GARANTIE D'EMPRUNT - EHPAD WASSELONNE - RESTRUCTURATION DE L'ÉTABLISSEMENT À WASSELONNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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SOLIDARITÉ AVEC LES PEUPLES MAROCAIN ET LIBYEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - 3F GRAND EST - ACQUISITION DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES FORGES A REICHSHOFFEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 117 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RESIDENCE TIVOLI - RUE DU MARQUIS PUISIEUX A HUNINGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX IMPASSE SCHLUMBERGER A GUEBWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 36 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES PEUPLIERS A REGUISHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIEBFRAUENBERG - MAINLEVEE D'UNE RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG DANS LE DOMAINE DES DONNÉES GÉOGRAPHIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJETS ALSACIENS LIES A LA RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS ET AU DEVELOPPEMENT DES MOBILITES DOUCES DEMANDE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES DÉPARTEMENTS ET FONDS VERT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace