SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE L'EMPRISE FONCIÈRE DU NOUVEAU COLLÈGE DU NEUHOF, SUR LE SITE DE L'ANCIEN HÔPITAL MILITAIRE LYAUTEY À STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2023 À L'INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DE PROFESSORAT ET DE L'ÉDUCATION DE L'ACADÉMIE DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT AVEC LE RESEAU CANOPE GRAND EST EN LIEN AVEC DES ACTIONS ÉDUCATIVES AU BÉNÉFICE DES COLLÉGIENS ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÉUSSITE ÉDUCATIVE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT EN MATIERE D'USAGES NUMERIQUES DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTION EN FAVEUR DE LA PRÉCARITÉ MENSTRUELLE DANS LES COLLÈGES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS D'ACCUEIL EN RESTAURATION, DE GESTION ET DE FINANCEMENT D'UNE DEMI PENSION MUTUALISEE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE DES TROIS PAYS A HEGENHEIM - EXTENSION ET RESTRUCTURATION -VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE FRANCOIS VILLON A MULHOUSE - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COLLEGE -VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRACTIVITÉ DES MÉTIERS ET ORIENTATION DES JEUNES - SUBVENTIONS ATTRIBUÉES POUR LES FILIÈRES MÉTIERS DES COLLÈGES ET LE SALON EMPLOI FORMATION DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE MUTUALISATION DES LOCAUX DE L'ECOLE ÉLÉMENTAIRE DU CONSEIL DES XV CYCLE 3 AU PROFIT DU COLLÈGE INTERNATIONAL VAUBAN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À DES STRUCTURES SOCIO-ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE NOMMER LE COLLÈGE DE BRUMATH "COLLÈGE MARCEL WEINUM" Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE GEORGES FORLEN A SAINT-LOUIS - EXTENSION ET AMENAGEMENT DES COMBLES - VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE KATIA ET MAURICE KRAFFT A PFASTATT - EXTENSION ET RESTRUCTURATION PARTIELLE -APPROBATION DU PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'ACCUEIL EN RESTAURATION SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE RELATIVE AU COLLEGE DES DEUX RIVES DE RHINAU ET AU COLLEGE ROBERT SCHUMAN DE BENFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT D'UNE EXPERIMENTATION D'USAGES NUMERIQUES DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION CADRE CEA-RÉGION GRAND EST RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DES CITÉS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLÈGE JEAN MACÉ A MULHOUSE - RÉHABILITATION DU POLE TECHNOLOGIE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF APD Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LANCEMENT DE L'APPEL À PROJET FILIÈRES MÉTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE AU SEIN DU COLLEGE SUZANNE LALIQUE HAVILAND DE WINGEN SUR MODER - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace