CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ALSACIENNE DE GESTION DU FICHIER PARTAGE DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN VENTE DE DIFFÉRENTS VÉHICULES ET MATÉRIELS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU GRAND EST RELATIVES A LA GESTION DU MULHOUSE OLYMPIC NATATION Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU GRAND EST RELATIVES A LA GESTION DE L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES D'AUJOURDHUI A STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - MODIFICATION DU REGLEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME ARRÊTÉS DES COMMUNES DE DACHSTEIN, DE GEUDERTHEIM ET D'ILLZACH Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE - PROGRAMME DE TRAVAIL 2024-2026 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONSAU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS ET CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PRIVE - CONVENTIONS ET AVENANTS 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIERE 2023 ATTRIBUEE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE POUR 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ENVOI EN POSSESSION PROVISOIRE DE L'AMENAGEMENT FONCIER DE STUTZHEIM-OFFENHEIM, DINGSHEIM, GRIESHEIM SUR SOUFFEL ET HURTIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU LUNDI 19 JUIN 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION ORDONNANT L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE BUSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION ORDONNANT L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE HIRSCHLAND Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION ORDONNANT L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE WINGERSHEIM LES QUATRE BANS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE L'AGENCE TERRITORIALE D'INGENIERIE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS CENTRES DE SANTE SEXUELLE EXTERNALISES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE AVANCE REMBOURSABLE POUR LE DÉVOIEMENT D'UNE CONDUITE D'EAU POTABLE DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR ENTRE LES RD263ET 249 À HUNSPACH Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE LA VILLE DE MULHOUSE ET LA CEA POUR LE FINANCEMENT DE POSTES D EDUCATEURS INTERVENANT AU SEIN DES COLLEGES. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES PARTICIPANT A L'OPERATION SAINTE-CATHERINE 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MÉDAILLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - SECONDE PROMOTION POUR L'ANNÉE 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION AVA HABITAT ET NOMADISME POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN CAMPING-CAR Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX DE SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION 2023-2028 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N'2 DU BUDGET PRIMITIF 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA MODERNISATION-RECONVERSION A L'ANNÉE DU DOMAINE NORDIQUE ET PEDESTRE DU CHAMP DU FEU - PROJET ENVIRONNEMENTAL ET SPORTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN DE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE AU MONDE SPORTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION SANS INCIDENCE FINANCIÈRE DE LA CONVENTION RELATIVE AU COFINANCEMENT DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE DU PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES MESANGES A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ASSOCIATION TRION CLIMATE MODIFICATION DES STATUTS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES MAJEURS VERS LE LOGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace