Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

65 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "09/10/2017" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Proposition de cession d'une parcelle sur le territoire de la Commune de SESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes divers - Adassa

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Batigère

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - BISCHHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de divers - Oberlin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'acquisition de deux immeubles 5 et 7 rue du Verdon à Strasbourg dans le cadre du redéploiement des services centraux du Département du Bas-Rhin implantés à Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation de l’Avant-Projet de la restauration de la loge de Leo Schnug, des chemins de ronde et du pont-levis du Haut-Jardin du Château du HAUT-KOENIGSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'un projet de convention d'occupation du domaine public à conclure avec la Commune VAL DE MODER et le collège de LA WALCK pour la mise en place d'une caméra de vidéoprotection

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions en faveur de cinq opérations d'investissement d'EHPAD et d'approbation des projets de conventions afférents

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention en soutien à une manifestation dans le domaine du handicap à Schiltigheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de financement d'un dispositif d'accompagnement à l'insertion sociale, professionnelle et résidentielle des jeunes pour l'année 2017 et d'approbation des projets de convention à conclure avec Club de Jeunes l'Etage et GALA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’octroi des aides du Fonds Social Européen 2017 à 2019 et du versement des avances financières 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à Entraide Emploi pour l'année 2017 pour la mise en œuvre d'une action en faveur de l’emploi des jeunes bénéficiaires du RSA sur le territoire de la Communauté de Communes de SAVERNE-MARMOUTIER-SOMMERAU et d'approbation d'un projet de convention à conclure.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subvention et d’approbation d’une convention d’objectifs et de moyens à conclure avec l’association "Les Jardins de la Montagne Verte"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions en faveur de trois associations : HUMANIS à SCHILTIGHEIM ainsi que LIBRE OBJET et LES RESTAURANTS DU COEUR à STRASBOURG dans le domaine de l'insertion, et d'approbation des projets de conventions afférents

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention pour l'année 2017 à deux associations pour le développement d’une plateforme d’accueil et d’accompagnement de jeunes en rupture sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation d'un projet de partenariat à conclure entre le Département et ALTER ALSACE ENERGIES pour l'accompagnement des locataires entrant dans des logements HLM rénovés à un niveau BBC à HAGUENAU (bailleur BATIGERE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Proposition d'attribution d'une subvention et de reconduction d'une convention de financement de la colocation coachée sur les territoires d'action NORD et OUEST en 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD- Proposition d’attribution d’une subvention à l'association AVA habitat et nomadisme pour le cofinancement d'une mission d’intervenant technique pour le site de la rue de la Forêt à MERTZWILLER et d'approbation des termes du projet de convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

SDAGV-Proposition d’attribution d’une subvention pour la réhabilitation de l’aire d’accueil des gens du voyage d’ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions à des associations socio-éducatives agissant en faveur des jeunes bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à l'association Alsace Mouvement Associatif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de poursuite du partenariat avec la Mutualité Sociale Agricole et d'approbation de la convention portant sur la surveillance médicale des assistants familiaux du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de contrat d'objectifs à conclure avec Sciences Po Strasbourg pour la mise en œuvre du Programme d’Etudes Intégrées (PEI) dans des collèges bas-rhinois et d'attribution d'une subvention pour la mise en œuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et pour les sorties au Struthof et au Mémorial d'Alsace Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de l'avant-projet définitif de la restructuration du collège "Galilée" à LINGOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du programme technique détaillé de l'opération de restructuration du collège "Baldung Grien" de HOERDT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de convention de gestion du restaurant scolaire à conclure entre le Département du Bas-Rhin et le collège Tomi Ungerer de DETTWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de la dotation de fonctionnement 2017 à l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education ESPE de STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention de soutien aux actions 2017 de l'association Fond'Action Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive scolaire, aux frais de transport dans le cadre des compétitions sportives scolaires et à l'organisation d'une manifestation sportive Proposition d'approbation des programmes d'actions proposés par les Comités Départementaux de Natation, de Tennis, de Tennis de table, de Volley-Ball et de l'Avant-Garde du Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions financières à conclure concernant des équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation d'une convention pour le programme d'actions proposé par le comité territorial de la montagne et de l'escalade du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page