Validation du Schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN) Alsace Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente d'une action de la SIBAR Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département au plan de relance du trafic de l'Aéroport international Strasbourg (AIS) Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation du dispositif de soutien à l'hôtellerie familiale et indépendante commun aux Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin ainsi qu'à la Région Alsace Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à mi-parcours à la convention interrégionale 2007-2013 du Massif des Vosges Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2012 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie pour l'Alsace (SRCAE) Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement des collectivités locales qui se dotent d'un Agenda 21 ou d'un projet territorial de développement durable Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation globale de fonctionnement au titre de la délégation sociale à la ville de Strasbourg Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies - Modification des tarifs d'entrée au Vaisseau et au Château du Haut-Koenigsbourg Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 26/03/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin