CONTRAT DE TRANSACTION ENTRE LA COMMUNE DE STEINBACH ET LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE POUR L'AMELIORATION DE L'ALIMENTATION EN EAU DU SUNDGAUREALISATION DE DEUX PIEZOMETRES DANS LA MOLASSE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03SOUTIEN À L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT (C231, C731 ET C631)SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (C232, C732 ET C632) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C233, C251 ET C751GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin