ACTUALISATION DU REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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9 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "01/07/2016" du filtre Date de séance, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine
AJUSTEMENT DE LA LISTE DES OPÉRATIONS RETENUES - PROGRAMME A 132 - MILLESIME 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD66 - AMENAGEMENT DES CARREFOURS DITS DES PONTS SNCF ENTRE LES RD66, RD56III ET LA RUE DE MODENHEIM A RIEDISHEIM - CONVENTION FINANCIÈRE AVEC SNCF RÉSEAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PASSEPORT POUR LA GRANDE CRETE DES VOSGESCONVENTION DE PARTENARIAT ET CONVENTION FINANCIÈRE POUR L'ANNÉE 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) DE SECONDE ECHEANCE (2013-2018) RELATIF AUX ROUTES DEPARTEMENTALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMME A132)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET D'AGGLOMERATION DE BALE - STRATEGIE TRINATIONALE ROUTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE AVEC LA RD 16 A ALTKIRCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin