Procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration du 04.12.2012 Assemblée : Non défini Date : 04/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise Grand'Rue à ASPACH LE HAUT (68700). Assemblée : Non défini Date : 04/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation permanente de circuler à pied aux agents de la direction des routes et des transports sur la section de la RD 430 classée "Route Express". Assemblée : Non défini Date : 04/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Boîte à Malices", sise 8 rue de la Chapelle à BITSCHWILLER LES THANN. Assemblée : Non défini Date : 04/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres de la Commission de Sélection d'Appel à Projet (CSAP) social ou médico-social de compétence Conseil Général du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 04/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin