portant autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Boîte à Malices", sise 8 rue de la Chapelle à BITSCHWILLER LES THANN. Resumé Pièces jointes ARRETE Assemblée : Non défini Date : 04/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : Direction Enfance Santé Insertion Domaine : Autres (non classés) Commission :