CELLULE ECONOMIQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS D'ALSACE COTISATION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE DEPARTEMENTAL DES SOINS DE PROXIMITE DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDES PRÉALABLES A L'ENQUETE D'UTILITE PUBLIQUE DE L'OPERATION DE RACCORDEMENT FERROVIAIRE DE L'EUROAIRPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TRIPARTITE ENTRE L'ETAT, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHINET LA COMMUNE DE MULHOUSE RELATIVE AU RACCORDEMENT D'UNE SIRÈNE ÉTATIQUE AU SYSTÈME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS (SAIP) AU COLLÈGE WOLF À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES LIMITES TERRITORIALES ENTRE LES COMMUNES DE SAINT-LOUIS ET DE HESINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin