SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSURGEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "07/10/2016" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
EXPERIMENTATION AUX ECONOMIES D'ENERGIEDANS DEUX COLLEGES PILOTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS ADOPTION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ADEME AU TITRE DE LA QUATRIÈME ANNÉE DU PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin