SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTAUX COLLEGES PRIVES EN 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS RELATIVES À LA RESTAURATION SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin