Interventions économiques générales : Association pour la Formation Ouvrière des Représentants du Personnel Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Promotion des agriculteurs locaux et de leurs produits dans le cadre du Gerplan de la communauté de communes de Cernay et environs Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (programme E052) : Investissements scolaires du premier degré année 2007 (troisième liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2006 et 2007 - Chapitre 204 - Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin