PROGRAMME C261, C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'ECHANGES DE DONNEES GEOGRAPHIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION GERPLAN 2009-2011 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (RÉPARTITION DE CRÉDITS- C732 ET C232 ) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES C272 ET C772 OPÉRATIONS PILOTES POUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CERTIFICATION FORESTIERE ADHESION A PEFC-ALSACE (PROGRAMME DE RECONNAISSANCE DES CERTIFICATIONS FORESTIÈRES) (C633) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin