Rocade Ouest de COLMAR. Phase 1 : tronçon Ligibel - déviation de WINTZENHEIM. Déclaration de projet Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A 08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisation de programme 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales - Programmes n° A011 - A012 - A032 - A034 - A035 et A071. Affectation et désaffectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales : investigations sur ouvrages d'art . Marché spécifique Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement du carrefour giratoire de HEITEREN entre les RD 415 et RD 468. Programme A011 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine privé départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Ville de BRUNSTATT. Rénovation d'un bâtiment communal pour les permanences de l'assistante sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin