SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 DEUXIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin