POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : LES « VOLANTS JEUNES » Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS : FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : PRIX TERRITORIA 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège Charles WALCH - THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLEGES PRIVES POUR LE PERSONNEL TOS EN 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin