Coopération internationale et aide au développement Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A032, A035, A041) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition d'un terrain au profit de la commune de GUEWENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération de déviation de la RD 417 à WINTZENHEIM. Préservation d'espèces végétales protégées. Convention scientifique technique et financière Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A072) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'alimentation en eau potable avec le ComCom III et Gerbasch et l'Agence de l'eau Rhin-Meuse Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin