ACQUISITION DE TERRAINS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE ESPACE NATUREL SENSIBLE À INGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EXCEPTIONNELLE A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE L'AUTORITÉ DE SURETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin