Participation au Fonds commun de coopération dans le cadre de la Conférence du Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGE DIMMEUBLES RURAUX (PROGRAMME C242) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION DU COLLEGE DE BURNHAUPT LE HAUT - AMENAGEMENTS DES ACCES ET RESEAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Comité local du conseil fiscal et financier aux collectivités locales Assemblée : Commission Permanente Date : 29/05/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin