Renouvellement du bail de la gendarmerie d'INGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Achat d'un pressoir par l'association arboricole de FOLGENSBOURG dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement d'un poste d'animateur GERPLAN pour la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau. Année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aide à l'électrification 2007. Opérations au coup par coup. 1ère liste (CO21 - chapitre 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales : B051 - Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2004, 2005, 2006 et 2007. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12), assainissement (CO13), hydraulique du vignoble (CO15), accès aux fermes de montagne (CO44) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prévention sociale et médico-sociale Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Moyens des services de l'Assemblée et de l'Administration générale (hors ressources humaines et bâtiments) Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Situation des autorisations de programmes Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT DM3 Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 49 - Desserte du Bioscope et de l'Ecomusée - Réalisation de fouilles d'archéologie préventive - Convention technique et financière avec l'INRAP Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme de maitrise des polutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE) Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (Programme E052) : investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (8ème liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subventions pour les sorties avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Journées de l'initiative Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet ACTES : expérience relative à la dématérialisation du contrôle de légalité Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention de l'APA 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'Association REVES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation de l'emploi et de l'économie. Création d'emplois familiaux pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Avenant aux conventions Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'Association SEPIA Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques. Organisation des Journées Rencontres Dec'autex par le Pôle Textile Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du Fonds de Soutien aux initiatives transfrontalières Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cotisation pour l'adhésion du Département du Haut-Rhin à l'association nationale des élus de la montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations - 6ème programmation Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - Dernière programmation pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions pour frais d'études relatives au fonctionnement d'urbanisme et d'aménagement Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement versée au CSC Bel Air concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne - 2ème programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement des sentiers de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristique des forêts communales. Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Colmar - 1ère programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel - contrats d'assainissement et avenants Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention du CLIC Alzheimer ESPACE RHENAN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt SAHLM SOMCO Pfastatt Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin