PARTICIPATION AU FINANCEMENT D’UN APPAREIL DE TOMOTHERAPIE AU CENTRE REGIONAL PAUL STRAUSS DE STRASBOURG Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports scolaires. Budget Primitif 2008. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Affectation des résultats 2006 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes Nationales (A021) Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte Administratif 2005 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin