ÇA TURBINE DANS LE HAUT-RHINLES PIONNIERS DE LA TRANSITION DU 30 SEPTEMBRE AU 4 OCTOBRE 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "01/07/2019" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE TERRAINS DEPARTEMENTAUX POUR L'INSTALLATION DE FERMES SOLAIRES PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N 2 A LA CONVENTION DE TRANSFERT DES BARRAGES DOMANIAUX REHABILITATION DU BARRAGE DE LA LAUCH ET MAITRISE D'OUVRAGE DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRION CLIMATE ADHESION ET SUBVENTION 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin