Garantie départementale d'emprunt. OPAC Habitats de Haute-Alsace - Oberhergheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Subvention à l'association d'aide aux personnes âgées du Bassin Potassique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet de navette Mulhouse-Euroairport - Engagement de marché Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Passation d'un marché à bons de commande complémentaire concernant les travaux fonciers nécessaires à la réalisation des projets départementaux pour le secteur Nord du Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Protocole de coordination des services dans le cadre des interventions non programmées sur les routes départementales à chaussées séparées en dehors du déclenchement d'un plan de secours Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet de navette Mulhouse-Euroairport - Engagement de marché Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Programmes routiers. Affectation d'autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des maisons anciennes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des maisons anciennes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention d'occupation de locaux - Quartier Plessier ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Le conseil social et économique de la Régio Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prix de la vocation scientifique et techique des jeunes filles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des maisons anciennes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne (2005-2006) - 1ère programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation de représentants du Conseil Général du Haut-Rhin au sein de l'Observatoire Départemental d'Equipement Commercial (ODEC) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Technoport des Trois Frontières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisition de l'ancien centre radioélectique de Munchhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Convention entre le Préfet et le Président du Conseil Général relative à la mise à disposition du Parc de l'Equipement. Avenant n° 7 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne (2005-2006) - 1ère programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE). Avenant à la convention en paiement dissocié avec l'Office National Interprofessionnel des Viandes de l'Elevage et de l'Aviculture (OFIVAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet pour le Haut-Rhin : Communication relative au projet e.administration, e.délibération Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme 2006 des lacs et barrages départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la société des Amis des Universités de l'Académie de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein du centre national pour le développement du sport Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Subvention à l'association d'aide aux personnes âgées du Bassin Potassique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de financement du CEEI pour l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actions en faveur des personnes âgées. Affectation d'une autorisation de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt. OPAC Habitats de Haute Alsace - Oberhergheim Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin