Soutien au fonctionnement de l'ESPE (ex IUFM) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet ''VEGOIA'' - Réaménagement et extension de l'Institut de biologie moléculaire des plantes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien en faveur de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme INTERREG IV Rhin Supérieur - Projet Assistance technique - Avenant Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2013 de l'ADIRA - Avenant au contrat d'objectifs 2013 pour la réalisation de deux actions complémentaires Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Alsace à vélo'' - ''Destinations France Vélo Tourisme 2012'' - Actions de promotion et de communication 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie, de la restauration et du camping-caravaning Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagements muséographiques et scénographiques du Musée des eaux de vie d'Alsace et du whisky alsacien à CHATENOIS - Modification de la raison sociale du porteur de projet Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention interrégionale du Massif des Vosges (CIMV) 2007-2013 - Avenant relatif à la prolongation de la CIMV en 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de prévention des déchets - Partenariat avec l'Association ''Alsace éco-services'' pour une expérimentation de l'utilisation de couches lavables Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de partenariat ''Souffel 2027'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du Giessen et de la Lièpvrette Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier d'OHLUNGEN avec extension sur BERSTHEIM, UHLWILLER, WINTERSHOUSE et WITTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme 2013 d'électrification rurale au titre du FACE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconstruction de la demi-pension du collège de LAUTERBOURG - Acquisition de terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique pédagogique - Programme 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de partenariat entre la Caisse des dépôts et consignations, l'Etat et le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation complémentaire de fonctionnement matériel 2013 des collèges privés sous contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine - Cotisation à un organisme oeuvrant dans le domaine patrimonial Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif d'aide à la recherche scientifique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux forfaits de haut niveau et aux Championnats de France (forfaits, résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'Association départementale de la protection civile du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin