Garanties d'emprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) - Nouvelle convention constitutive Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amicale du personnel - Versement de la part variable de la subvention 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protection sociale complémentaire - Convention de participation avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Versement d'un acompte 2013 à diverses associations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin